Mentions légales & Politique de confidentialité
Éditeur
Le site internet www.mairie-koumac.nc est le site officiel de la Ville de Koumac.
Il est géré par le service communication.
Adresse : Mairie de Koumac
Avenue Emile Frouin
BP 01
98850 Koumac – Nouvelle-Calédonie
Directeur de la publication : Wilfrid WEISS, Maire de la Ville de Koumac.
Hébergeur
Wix.com Inc.
PO box 40190
San Francisco, CA 94140
USA
Multimédia
Crédit Photos : Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de la Ville de Koumac.
Autres crédits photos : Freepik.com
Vidéos : Sauf mention contraire, les vidéos sont la propriété de la Ville de Koumac.
Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès du service Communication.
Réseaux sociaux
La page Facebook « Mairie de Koumac » est la page officielle de la Ville de Koumac.
Elle est animée par le service Communication.
o Directeur de publication : Wilfried Weiss, Maire de Koumac.
o Rédaction : Service Communication, animation, tourisme et patrimoine
Responsabilités
Les documents diffusés en version électronique sur le site de la Ville de Koumac ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant : communication@mairie-koumac.nc
Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.
La Ville de Koumac ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels la Ville de Koumac n'a aucun contrôle.
TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES (RGPD)
Nous sommes susceptibles de traiter vos données personnelles à partir du formulaire de « Contact », lequel nous permet de répondre à toutes vos demandes.
Les prises de contacts, ou formulaires en lignes (demande d'acte d'état civil) du site www.mairie-koumac.nc sont gérés par formulaires électroniques.
La plupart des informations renseignées sont obligatoires (nom, prénom, courriel...) indiquées par l’astérisque (*) et d'autres facultatives.
Les données à caractère personnel collectées à partir de l’exercice des missions de service public ou sur le site internet sont exclusivement réservées à la mairie de Koumac dans le seul but de répondre à la demande.
Les informations collectées dans les formulaires présents sur le site ne seront ni cédées ni utilisées pour le compte de tiers à des fins de prospection.
EXERCICE DE VOS DROITS
La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 " Informatique et Libertés " art. 34 vous permet de disposer d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Seules les données strictement nécessaires à la finalité des traitements peuvent être collectées.
Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au service communication : communication@mairie-koumac.nc.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter la CNIL.
Utilisation des cookies
L’utilisation des cookies est courante sur Internet. Un cookie est un petit fichier texte contenant des informations, qui est enregistré sur le disque dur de votre terminal (ex : ordinateur, tablette ou téléphone mobile) à l’occasion de la consultation d’un site Internet grâce à votre logiciel de navigation. Il est transmis par le serveur d’un site Internet à votre navigateur. Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné.
Pourquoi utilisons-nous des cookies ?
Nous utilisons 1 catégorie de cookies dont les finalités sont décrites ci-après.
Les cookies de mesure d’audience (statistiques). Ces cookies recueillent des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Web.
Par exemple, le nombre de visites, les pages les plus visitées… Google Analytics est l'outils de statistiques utilisé par wix.
Aucune donnée personnelle n’est recueillie et un individu ne peut être identifié via les données collectées.
Les moyens de communication informatiques mis à disposition des usagers ne doivent pas véhiculer n'importe quel message. Le Code Pénal art 227-24 punit le fait de diffuser des messages à caractère violent, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine.
Le code pénal art 323-1 et suivant punit l'entrave du système informatique c'est-à-dire toute perturbation volontaire du fonctionnement et l'altération volontaire des données du site Internet de la Ville de Koumac.